2379 résultats

11-046-f140-consentement eclaire dans le projet des hubs et du metahub-modifiee le 21 juni 2016

DÉLIBÉRATION

(01/06/2016) - 175.57 KB

Ce document est en français

Délibération n° 11/046 du 17 mai 2011, dernièrement modifiée le 21 juin 2016, relative à la note concernant le consentement éclairé dans le projet des hubs et du metahub. Note relative au consentement éclairé dans le projet "hub & metahub".

Délibération n° 11/088 du 18 octobre 2011, dernièrement modifiée le 21 juin 2016

DÉLIBÉRATION

(01/06/2016) - 307.33 KB

Ce document est en français

Délibération n° 11/088 du 18 octobre 2011, dernièrement modifiée le 21 juin 2016, relative à la note relative aux preuves électroniques d'une relation therapeutique et d'une relation de soins. Note relative au relation thérapeutique et relation de soins.

Délibération n° 16/050 du 17 mai 2016

DÉLIBÉRATION

(17/05/2016) - 218.67 KB

Ce document est en français

Délibération n° 16/050 du 17 mai 2016 portant sur la communication de données à caractère personnel codées relatives à la santé issues de l'enquête belge de santé 2013 par l'Institut scientifique de Santé publique (ISP) à une étudiante de l'Université Libre de Bruxelles, en vue de la réalisation d'une thèse de master sur le suicide.

Avis n° 16/24 du 3 mai 2016

AVIS

(03/05/2016) - 155.5 KB

Ce document est en français

Avis n° 16/24 du 3 mai 2016 relatif à la demande de “Revalidatie & MS Centrum vzw Overpelt” concernant la candidature de monsieur Koen Claessens aux fonctions de conseiller en sécurité.

Délibération n° 16/040 du 19 avril 2016

DÉLIBÉRATION

(19/04/2016) - 204.92 KB

Ce document est en français

Délibération n° 16/040 du 19 avril 2016 relative à la communication de données à caractère personnel par la Plate-forme eHealth ou à la Plate-forme eHealth, dans le cadre du service eHealth Addressbook.

Avis n° 16/13 du 5 avril 2016

AVIS

(05/04/2016) - 153.67 KB

Ce document est en français

Avis n° 16/13 du 5 avril 2016 relatif à la demande de “Mariaziekenhuis vzw Overpelt” concernant la candidature de monsieur Koen Claessens aux fonctions de conseiller en sécurité.

Avis n° 16/14 du 5 avril 2016

AVIS

(05/04/2016) - 210.89 KB

Ce document est en français

Avis n° 16/14 du 5 avril 2016 relatif à la demande de l' “ULB - Institut de Biologie Clinique Bruxelles” concernant la candidature de madame Aurélia Grisé aux fonctions de conseiller en sécurité.

Avis n° 16/15 du 5 avril 2016

AVIS

(05/04/2016) - 153.2 KB

Ce document est en français

Avis n° 16/15 du 5 avril 2016 relatif à la demande du “Regionaal Ziekenhuis Sint-Trudo” concernant la candidature de monsieur Koen Claessens aux fonctions de conseiller en sécurité.

Délibération n° 16/021 du 15 mars 2016

DÉLIBÉRATION

(15/03/2016) - 263.45 KB

Ce document est en français

Délibération n° 16/021 du 15 mars 2016 relative à la communication de données à caractère personnel codées relatives à la santé par la Cellule technique à la Fondation registre du cancer pour l'estimation de la comorbidité chez les patients atteints de cancer dans le cadre de projets de recherche scientifique.

Délibération n° 16/022 du 15 mars 2016

DÉLIBÉRATION

(15/03/2016) - 230.21 KB

Ce document est en français

Délibération n° 16/022 du 15 mars 2016 portant sur la communication de données à caractère personnel codées relatives à la santé issues de l'enquête belge de santé 2013 par l'Institut scientifique de Santé publique (ISP) à un groupe de recherche de la KULeuven, en vue de la réalisation d'une étude scientifique.

Résultats de 1161 à 1170 de 2379