Avis n° 12/32 du 15 mai 2012
Avis n° 12/32 du 15 mai 2012 relatif à la demande de l’hôpital ‘AZ Sint Jan Brugge-Oostende’ concernant la candidature de monsieur Fons Cattrysse aux fonctions de conseiller en sécurité.
Présentation, fonctionnement et composition du Comité de sécurité de l’information
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Avis n° 12/32 du 15 mai 2012 relatif à la demande de l’hôpital ‘AZ Sint Jan Brugge-Oostende’ concernant la candidature de monsieur Fons Cattrysse aux fonctions de conseiller en sécurité.
Avis n° 12/34 du 15 mai 2012 relatif à la demande de la Clinique St. Luc concernant la candidature de monsieur Thierry Defour aux fonctions de conseiller en sécurité.
Avis n°12/42 du 15 mai 2012 concernant la demande du Foyer Saint-Francois relative à la candidature de madame Nathalie Jacques aux fonctions de conseiller en sécurité.
Avis n°12/44 du 15 mai 2012 concernant la demande de l’hôpital ‘Sint-Jozefkliniek Bornem’ relative à la candidature de madame Annemie Berben aux fonctions de conseiller en sécurité.
Avis n° 12/37 du 15 mai 2012 concernant la demande de la Clinique Sainte-Anne & Saint-Rémi relative à la candidature de monsieur Marc Godichal aux fonctions de conseiller en sécurité.
Avis n° 12/52 du 15 mai 2012 concernant la demande du ‘Algemeen Ziekenhuis Monica relative à la candidature de monsieur Roel Delbon aux fonctions de conseiller en sécurité.
Avis n° 12/41 du 15 mai 2012 relatif à la demande du centre ‘Revalidatie&MS Centrum Overpelt’ concernant la candidature de monsieur Dominique Meurs aux fonctions de conseiller en sécurité.
Avis n° 12/46 du 15 mai 2012 concernant la demande de la Clinique Saint Jean à la candidature de monsieur Georges de Wasseige aux fonctions de conseiller en sécurité.
Délibération n° 11/091 du 22 novembre 2011, modifiée le 15 mai 2012, relative à la communication de données à caractère personnel codées au Centre fédéral d’expertise des soins de santé dans le cadre d’une étude concernant la représentativité des données cliniques minimales après couplage avec l’échantillon permanent (kce n°2011-07).
Délibération n° 10/028 du 20 avril 2010, dernièrement modifiée le 15 mai 2012, relative au traitement de données à caractère personnel relatives à la santé pour l’évaluation de projets dans le cadre du protocole d’accord n° 3.