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        Services de base

        Normes de sécurité pour hôpitaux CoT et laboratoires CoTNouvelle fenêtre

        DOCUMENT INFORMATIF : RN CONSULT

        Version 1.1 (10/06/2022) - 392.57 KB

        Ce document est en français

        Normes de sécurité à respecter par les hôpitaux CoT et les laboratoires CoT qui souhaitent utiliser les services pour la création des numéros BIS.

        Demande d'utilisation des WS RNConsult eHealth Numéros BISNouvelle fenêtre

        FORMULAIRE : RN CONSULT

        Version 1.1 (10/06/2022) - 774.95 KB

        Ce document est en français

        Demande d’autorisation d’utilisation des services web RNConsult eHealth en vue de l’attribution des numéros BIS (Consultation Registre national).

        Règles de bonnes pratiques professionnelles à implémenter par les laboratoires CoT et les hôpitaux CoTNouvelle fenêtre

        DOCUMENT INFORMATIF : RN CONSULT

        Version 1.1 (10/06/2022) - 718.82 KB

        Ce document est en français

        Les pratiques professionnelles à implémenter par les laboratoires CoT et les hôpitaux CoT pour la création des numéros BIS.

        Précisions concernant la «Déclaration sur l'honneur CoT »Nouvelle fenêtre

        DOCUMENT INFORMATIF : RN CONSULT

        Version 1.0 (21/03/2022) - 874.32 KB

        Ce document est en français

        Les administrations et cabinets des autorités fédérales et régionales ont fixés les modalités relatives au fonctionnement et aux exigences d’un « Circle of Trust ». Ces modalités sont expliquées dans le présent document.

        Délibération n° 09/039 du 7 juillet 2009, modifiée le 9 novembre 2021Nouvelle fenêtre

        DÉLIBÉRATION : RN CONSULT

        (09/11/2021) - 419.08 KB

        Ce document est en français

        Délibération n° 09/039 du 7 juillet 2009, modifiée le 9 novembre 2021, relative à l’accès aux registres Banque Carrefour dans le chef des hôpitaux en vue de la vérification et de l'actualisation des données d'identification de leurs patients, de leur identification univoque au sein du dossier médical et de la gestion de la facturation.

        Boite aux lettres électronique sécurisée (eHealthBox) – ManuelNouvelle fenêtre

        MANUEL D'UTILISATION : EHEALTHBOX

        Version 3.1 (05/07/2021) - 1.01 MB

        Ce document est en français

        La eHealthBox est une boite aux lettres électronique sécurisée qui permet à l’utilisateur de transférer des données à un autre utilisateur via un espace sécurisé. Ce document explique étape par étape comment utiliser cet outil.

        eHealthBox RèglementNouvelle fenêtre

        RÈGLEMENT UTILISATEUR : EHEALTHBOX

        Version 3.0 (20/06/2019) - 244.28 KB

        Ce document est en français

        A l’usage des utilisateurs en vue de l’accès et de l’utilisation du système eHealthbox.

        Mode d'emploi TTPNouvelle fenêtre

        MANUEL D'UTILISATION : PSEUDONYMISATION & ANONYMISATION

        Version 2.1 (23/07/2018) - 315.69 KB

        Ce document est en français

        Procédure de mise à disposition de données à caractère personnel relatives à la santé.

        Conditions générales relatives aux certificats eHealth – ContratNouvelle fenêtre

        CONDITIONS GÉNÉRALES : CERTIFICATS EHEALTH

        Version 1.1 (20/07/2018) - 333.56 KB

        Ce document est en français

        Le prestataire de soins étranger qui souhaite obtenir un certificat eHealth via la méthode « hybride » doit préalablement remplir et envoyer cette déclaration selon les modalités précisées.

        Conditions générales relatives aux certificats eHealthNouvelle fenêtre

        CONDITIONS GÉNÉRALES : CERTIFICATS EHEALTH

        Version 1.1 (20/07/2018) - 329.7 KB

        Ce document est en français

        Conditions générales d'utilisation.

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