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RCT

Présentation

Le Registre Central de Traçabilité (RCT) est un système centralisant les notifications de pose d’implant et de retrait d’implant. Ce registre a été mis au point dans le cadre du programme de « traçabilité des dispositifs médicaux implantables ».  


Concrètement, le RCT est alimenté par les professionnels de la santé et chaque patient peut y consulter la liste de ses implants. Ce registre, en association avec d’autres applications disponibles de l’Agence fédérale des médicaments et des produits de santé (AFMPS), permet d’améliorer la traçabilité des implants distribués, prescrits, délivrés, implantés et explantés en Belgique, tout en apportant une plus grande transparence pour le patient. Il permet également à l’AFMPS de prendre les actions nécessaires vers les acteurs concernés en cas d’incident majeur avec un type d’implant.  


La notification de pose ou de retrait d’implants est obligatoire pour les implants repris en annexe de l’arrêté royal du 27 septembre 2020 relatif au Registre Central de Traçabilité depuis le 1er mai 2021. Mais les professionnels de la santé peuvent notifier volontairement toutes les autres poses d’implants s’ils le désirent.   


Après notification au Registre Central de Traçabilité, une carte implant est générée. Il s'agit d'un document numérique au format PDF contenant tous les détails de la notification qui peut être téléchargé par le spécialiste pour la donner au patient. Le patient peut également télécharger cette carte directement dans l’application. Le patient a également la possibilité de télécharger sa carte patient. Ce document au format PDF rassemble l’ensemble de ses notifications de pose et de retrait d’implant. 

Beaucoup d'attention a été accordée à la sécurité des données encodées. Les notifications encodées sont cryptées de bout en bout et les données concernant le patient sont également stockées de façon crypté. En outre, la consultation de ces données est régulée par la vérification d'un lien thérapeutique existant entre le professionnel de la santé et le patient. 

Fonctionnalités

Pour un spécialiste :

  • Après identification via sa carte d’identité électronique ou itsme®, l’utilisateur peut notifier et consulter des poses et retraits d’implants pour les patients avec lesquels il a un lien thérapeutique.

Pour une personne administrative :

  • Après identification via sa carte d’identité électronique ou itsme®, l’utilisateur peut notifier des implantations et retraits d’implants qui doivent ensuite être validés par le spécialiste.

Pour un patient :

  • Après identification via sa carte d’identité électronique ou itsme®, l’utilisateur peut consulter ses notifications de poses et de retraits d’implants. 

Pour ceux qui veulent en savoir plus

Accès via un logiciel médical

Pour accéder à cette application via un logiciel médical, vous devez vous authentifier sur le logiciel installé sur votre ordinateur (selon les procédures du logiciel) et vous aurez de facto accès à toutes les applications intégrées par ce logiciel.
Il est possible que certains logiciels n’intègrent pas cette application. Toutes les questions relatives au fonctionnement de votre logiciel sont à adresser directement à son service support.

Institution(s) responsable(s)

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Agence Fédérale des Médicaments et des Produits de Santé

Bâtiment EUROSTATION, bloc 2
place Victor Horta, 40/ 40
1060 Bruxelles

rct-ctr.meddev@fagg-afmps.be